Conditions générales d’utilisation
La société est en cours de création. Le nom légal du responsable et son adresse postale seront renseignés ici dès leur disponibilité. Ces informations doivent être complétées avant l'ouverture commerciale.
Objet et état du service
OrthoMarket prépare une marketplace de ressources en orthophonie. À ce stade, la pré-inscription est gratuite et sans engagement. Elle ne constitue ni un achat, ni une ouverture automatique de boutique. Les commandes et paiements ne sont pas encore proposés.
Éditeur et contact
L’entité juridique est en cours de création ; son nom et son adresse seront ajoutés avant l’ouverture commerciale. Contact : orthomarket8@gmail.com.
Utilisation et responsabilité
Vous vous engagez à fournir des informations exactes, à ne pas usurper l’identité d’autrui et à ne pas détourner les formulaires à des fins illégales ou abusives. Le service peut être interrompu pour maintenance. Les informations de pré-lancement ne remplacent pas un avis professionnel individualisé.
Créations et propriété intellectuelle
Les créatrices restent propriétaires de leurs créations. Les contenus, le logo et les éléments du site ne peuvent pas être reproduits sans autorisation. L’accès vendeur est soumis à la vérification d’un justificatif professionnel.
Conditions à venir
Les conditions de vente, de paiement, de livraison, de rétractation, de remboursement et les modalités des avantages annoncés seront précisées avant l’activation des ventes. Elles feront l’objet de conditions dédiées, sans préjudice des droits impératifs des consommateurs.
Données personnelles et réclamations
Le traitement des données est décrit dans notre politique de confidentialité. Toute question ou réclamation peut être adressée à orthomarket8@gmail.com. Les coordonnées de l’éditeur et les informations légales complémentaires seront ajoutées dès la création de la société.